- Le Décret n°2005-1726 du 30 12 2005

Comment j'ai perdu mon identité nationale, par Michka Assayas 
  
           Avez-vous lu cette tribune publiée dans le Monde du 30 Décembre 2009 ?
           Non, on ne fait pas un cauchemar, c'est bien la réalité d'aujourd'hui ....

LE MONDE | 30.12.09 | 14h20  •  Mis à jour le 30.12.09 | 14h20   Lire l'article

Extraits

Nicolas Sarkozy écrit que "le sentiment de perdre son identité peut être une cause de souffrance profonde" (Le Monde du 9 décembre). Il ne croit pas si bien dire. L'histoire que j'ai vécue n'a rien d'exceptionnel. Depuis environ quatre ans, elle a touché des dizaines de milliers de nos concitoyens. Le mécanisme est simple. Vous êtes français de naissance. Votre passeport délivré avant 2005 arrive à échéance, vous l'avez perdu, abîmé ou encore vous vous l'êtes fait dérober.

Muni du titre d'identité périmé ou de la déclaration de perte, vous allez à la mairie ou à l'antenne de police de votre arrondissement. Vous remplissez un formulaire. Il vous faut indiquer l'état civil et le lieu de naissance de vos deux parents. Un fonctionnaire vérifie qu'ils sont bien nés en France. Si c'est le cas, il applique la procédure susceptible de vous faire obtenir, après vérifications, un nouveau passeport dit "sécurisé". Dans le cas contraire, il la bloque.

Il y est obligé par le décret n° 2005-1726 relatif aux passeports : vous avez beau être français, né en France, y avoir toujours vécu, travaillé et voté, vous y être marié, y avoir eu des enfants, avoir régulièrement reçu des papiers d'identité, cela ne vous autorise en rien à obtenir un nouveau titre "sécurisé". Si l'un de vos deux parents au moins est né à l'étranger, une nouvelle contrainte vous incombe : fournir la preuve qu'il est (ou était) bien français.

Mais ne croyez pas que, si vos parents se sont mariés en France, qu'on leur y a délivré un livret de famille et des cartes d'identité, cela suffise. Selon les nouvelles règles, cela ne préjuge en rien de leur nationalité ni, à plus forte raison, de la vôtre. Peut-être les administrations anciennes ont-elles fait une erreur ...

Il vous appartient donc de produire un acte d'état civil établissant la source de leur nationalité. Sinon, vous n'obtiendrez pas de "certificat de nationalité française", le seul acte permettant la délivrance d'un titre d'identité "sécurisé". Telle est la situation faite aux Français dont un parent est né à l'étranger : on les met en demeure de prouver par leurs propres moyens que l'administration française ne s'est pas trompée en conférant la nationalité française à ce parent. Sinon, interdit de quitter le pays.

Et ce, en vertu du décret d'application d'une loi que le gouvernement Villepin, dont Nicolas Sarkozy était le ministre de l'intérieur, a fait voter en 2005 par l'Assemblée nationale. Une loi grâce à laquelle les responsables de l'administration ont enfin la possibilité de remettre droit ce que leurs prédécesseurs, depuis un siècle, voire plus, avaient laissé tordu. Je ne vais pas m'étendre sur mon cas … (Il) est loin d'être le pire.

Des dizaines de milliers de Français ont été mis en demeure de prouver qu'ils étaient français. Des témoignages comme le mien abondent depuis deux ans dans les journaux ou sur Internet : retraitées de l'éducation nationale à qui l'on interdit de rendre visite à des frères et sœurs malades à l'étranger, militaires risquant leur vie pour la France, dont les parents ont eu la mauvaise idée de naître en garnison à l'étranger, considérés comme apatrides, employés d'entreprise que l'on empêche de partir pour l'étranger où un travail les appelle, étudiants qui ne peuvent se présenter à des examens, avocats qui ne peuvent prêter serment.

A tous, tous les jours, on refuse des papiers. On leur interdit de circuler, de travailler, en un mot de vivre, comme tous les Français. Certains voient leur situation débloquée au bout de six mois ou un an, d'autres jamais …

Je ne suis pas juriste. Cela ne m'empêche pas de savoir lire le code civil : selon son article 2, "la loi ne dispose que pour l'avenir ; elle n'a point d'effet rétroactif". Or l'application de cette loi, dont le décret n° 2005-1726 est l'expression, est, de fait, rétroactive. Vous êtes né français, vous l'avez toujours été et, un jour, crac : un service administratif vous notifie que vous ne l'êtes plus, et que, donc, vous l'avez été à tort, et vos parents aussi. Alors que vous n'avez commis aucun crime ou délit. Ce n'est peut-être pas l'esprit de la loi, mais c'est un effet mécanique de son application. Ce déni d'un principe ancestral du droit français ne semble pas troubler certains fonctionnaires …

Dernière question : la loi de 2005 prévoit des exceptions. C'est ce qu'on appelle "la preuve par la possession d'état de Français". En clair, s'il est avéré que votre père ou votre mère ont été français "de façon constante", la loi permet à l'administration de vous délivrer, à titre exceptionnel, un titre d'identité "sécurisé".

Interrogé par des députés de l'opposition comme de la majorité sur cette question, le ministère de l'intérieur semble encourager ces exceptions et des circulaires rappellent aux fonctionnaires qu'ils peuvent user d'un droit d'appréciation personnel et faire preuve de souplesse et de compréhension. Dans les faits, les administrations n'appliquent pas ces recommandations. Elles se montrent d'une rigidité inflexible. Cela mène à une impasse injustifiable ….

Dans les faits, cela équivaut à une forme inédite de ségrégation. Il ne reste donc qu'une solution : faire amender cette loi. Je ne peux pas croire qu'un seul des députés et sénateurs, de tous bords politiques, qui ont voté ce texte ait souhaité instaurer une situation aussi inique au seul nom de la "sécurisation" des passeports. Je ne doute pas qu'ils auront à cœur de la corriger.

Michka Assayas, écrivain et producteur à France Musique

Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 - Détail d'un texte.

Maj  07.01.10 *

1 - La Guerre, pourquoi ?...

La guerre apparaît comme un fait dominant dans l'histoire des hommes. Elle est la violence par excellence : la mort des hommes, les atrocités, les destructions matérielles suscitent l'horreur, la commisération. Les bonnes âmes la dénoncent, la condamnent et mettent la guerre "hors la loi". Elles cherchent des solutions : la Paix pour arrêter la guerre, des Plans de Paix, des Traités de Paix, des Organisations des Nations Unies ou autres S.D.N. pour "empêcher" la guerre. En vain.

Tant de bonnes volontés et d'intentions bienveillantes pour rien. Reste un mystère. Des guerres éclatent, durent, puis s'arrêtent, ici ou là, ou là-bas, dans le monde. Pourquoi ? Comment ? Car, plutôt que de gloser sur la guerre, ses formes ou ses moyens, il s'agit bien de chercher le pourquoi, au-delà des apparences, des buts avoués, des poudres jetées aux yeux et de se demander si la guerre ne serait pas utilisée comme un moyen de gouvernement.

Sept explications classiques pour comprendre les guerres.

On peut retenir, sept explications généralement avancées pour comprendre les guerres. On nous dit que les guerres auraient des motivations économiques, qu'elles résulteraient de conflits d'intérêts soucieux de contrôler des marchés, des sources de profits, d'accaparer des ressources en matières premières vitales, ou des terres fertiles. On pense aux plaines de la Mésopotamie antique, aux rives de l'Egypte, aux terres de la Palestine, aux petites plaines de la montagneuse Grèce des cités ... Des guerres pour avoir à manger. On pense aux mines de cuivre, d'étain, d'argent ou d'or, que les phéniciens ou la Rome antique s'acharnent à contrôler dans tant de guerres. Notre monde n'est pas en reste sur nos anciens, le fer, le nickel, le cuivre, le pétrole, suite sans fin, justifient quantités de conflits armés. Evidences ? …

On nous dit que les guerres auraient des motivations politiques, telles que la volonté de puissance des uns ou des autres, en citant l'empire d'Alexandre, l'empire romain, l'empire napoléonien, l'empire hitlérien. Un homme, un groupe d'hommes, entraîneraient leur peuple dans l'aventure de la puissance pour la gloire et le pouvoir. Evidences ? …

On prétend qu'il y aurait des guerres à motivations passionnelles où s'affronteraient des nationalismes, des patriotismes exacerbés. Les allemands ont cultivé le pangermanisme, les slaves le panslavisme, les arabes le panarabisme. Au nom desquelles passions, les peuples s'affronteraient sans merci ? …

On avance aussi des guerres à motivations religieuses où s'affrontent des croyants qui veulent imposer et répandre la vraie religion avec son dieu, ses livres, ses dogmes et ses prêtres. Les chrétiens catholiques ou protestants y ont sacrifié beaucoup de sang, de foi et d'intolérance soigneusement cultivées. Les musulmans ont su y tenir leur part …

On prétend aussi à des guerres stratégiques déclenchées par souci de se défendre, par avance, face à la montée en puissance du voisin qui menace d'agression. L'Allemagne, en 1914, a prétendu jouer cette corde, la France n'était pas en reste : il était urgent de faire la guerre, car demain il aurait été trop tard, face aux programmes de réarmement des autres ...

On entend encore qu'il y aurait des guerres psychologiques ou ontologiques qui trouveraient leurs causes dans l'agressivité caractérielle des hommes. Les hommes auraient besoin de dépenser leur énergie instinctive d'agression pour se réaliser, ou simplement pour se calmer. On pourrait, dans ce cas, trouver des remèdes à la guerre par des palliatifs qui consommeraient cette énergie, par exemple le judo et autres arts martiaux, ou encore les sports de compétition, ou le football ? …

N'y aurait-il pas enfin des guerres à motivations surnaturelles, guerres fatalité, punition administrée par des divinités à la santé fragile, ou bien mécontentes des hommes ? Grecs et romains et bien d'autres auraient eu ces crédulités. Sans compter les Aztèques, qui faisaient la guerre pour régénérer le Soleil, ou les catholiques qui envoient leurs paroissiens à la guerre pour s'immoler à Dieu et réparer ainsi "le blasphème" …

Autant d'explications - mais il en est bien d'autres - qui paraissent relever d'évidence tant elles sont cultivées, assenées, par ceux qui ont le contrôle des moyens de formation de l'opinion dans l'histoire. Autant d'explications qui laissent insatisfait, tant elles paraissent oiseuses au regard de la gravité des conséquences. Autant de paravents, de leurres, qui incitent à chercher plus loin, des explications plus satisfaisantes et à poser finalement la question de savoir si la guerre pourrait être employée délibérément comme moyen de gouvernement ?

Les (vraies) raisons du recours à la guerre ?

La guerre n'est-elle pas utilisée comme solution à des problèmes de politique intérieure, par des états, des gouvernements - hommes politiques ou classes sociales - affrontés à des situations graves ? La guerre n'est-elle pas provoquée délibérément par des gouvernants pour résoudre des problèmes insolubles par d'autres moyens : problèmes de l'ordre du social, problèmes de pléthore de populations, problèmes de situation dominante d'une classe ou d’une caste dirigeante menacée par une révolution ?

En effet, ou en définitive, la guerre met en cause des hommes qui la déclarent, qui y combattent, qui y mettent fin. Elle n'est jamais qu'œuvre humaine. Comment la responsabilité des hommes pourrait-elle leur échapper ? Car, nous avons des preuves, on pourrait même dire des aveux, rares peut-être, mais d'autant plus probants.

La guerre est sciemment utilisée par des hommes pour régler les problèmes des sociétés qu'ils gouvernent, en dernière analyse et en désespoir de cause sans doute, lorsque toutes les autres solutions ont été tentées. Mais lorsqu'il ne reste que la guerre, on y recourt délibérément …

Ainsi, dans notre moyen âge européen, on n'hésite pas à employer la force guerrière, à mettre en œuvre la violence exemplaire, non contre un ennemi extérieur au pays, mais contre le paysan asservi qui se révolte, réclame en scandale l'égalité et la liberté et devient l'ennemi de l'intérieur avant la lettre, que les seigneurs doivent mater pour préserver l'ordre social qui leur est si profitable.

Les Croisades en sont une application exemplaire. En des temps d'explosion démographique, relativement aux moyens de production de l'époque, on expédie le trop d'hommes, les plus turbulents, les jeunes évidemment, sur le champ de bataille d'Espagne pour reconquérir - vertueuse motivation - la terre chrétienne, sur l'occupant musulman : chantier de huit siècles, qui soulage les villages d'Europe des éléments les plus énergiques, difficiles à intégrer à l'ordre féodal.

Et si le champ d'Espagne ne suffit pas à consommer ces trublions, on ouvre les grandes croisades vers la Terre Sainte, beaucoup plus loin, plus définitif, plus difficile d'en revenir. Si le projet des Croisades était clair, on aurait dû voir les militaires de métier - chevaliers, seigneurs - organiser, conduire les premiers l'expédition armée. En réalité ce sont les pauvres, les enfants, les femmes, des vieillards qui partent les premiers pour ne pas en revenir. Une purge !...

Ensuite seulement, et avec prudence, la classe dirigeante militaire, seigneuriale, religieuse, se met en route. "II est urgent d'apporter en hâte à vos frères d'Orient l'aide si souvent promise et d'une nécessité si pressante. Les Turcs et les Arabes les ont attaqués ... Si vous les laissez à présent sans résister, ils vont étendre leur vague plus largement sur beaucoup de fidèles serviteurs de Dieu. C'est pourquoi je vous prie et exhorte - le Seigneur vous prie et exhorte - les pauvres comme les riches, de vous hâter de chasser cette vile engeance des régions habitées par nos frères et d'apporter une aide opportune aux adorateurs du Christ... Si ceux qui iront là-bas perdent leur vie pendant le voyage sur terre ou sur mer ou dans la bataille contre les païens, leurs péchés seront remis en cette heure, je l'accorde par le pouvoir de Dieu qui m'a été donné." (Foucher de Chartres - Histoire de Jérusalem).

 "Les comtes et les chevaliers songeaient encore à leurs préparatifs, que déjà les pauvres faisaient les leurs, avec une ardeur que rien ne pouvait arrêter ... Chacun délaissait sa maison, sa vigne, son patrimoine, les vendait à bas prix et partait joyeux … On se hâtait de convertir en argent tout ce qui ne pouvait servir au voyage ... Les enfants, les vieilles femmes, les vieillards, se préparaient au départ. Ils savaient bien qu'ils ne combattraient pas, mais ils espéraient être martyrs ..." ( Guibert de Nogent (1053-1124). Les pauvres dans la croisade).

Et s'il reste quelques énervés qui ne comprennent pas et risquent d'ébranler cet ordre social médiéval si fragile, si tendre, on emploie encore l'épée (qui porte l'épée au moyen âge ?) et la violence armée, radicale, pour éteindre la revendication libertaire, au nom de la Sainte Foi, à l'initiative du Saint roi. "Les laïques, quand ils entendent mal parler de la foi chrétienne, ne doivent pas en prendre la défense, sinon l'épée à la main, qu'ils doivent enfoncer dans le ventre du contradicteur autant qu'elle y peut entrer." Saint-Louis (qui fit brûler le nez et les lèvres à un bourgeois de Paris qui avait blasphémé).

Maj  27 12 2009 *

Si l'on y croyait, à cette belle fête de Noël, au lieu de s'échapper dans les nuages théologiques, alors se développerait le culte de l'enfant. Alors les rois mages apporteraient leurs offrandes; non point des canons mais des livres, non point des casernes, mais des écoles. Car les enfants sont notre espérance.

Nous autres de la guerre nous avons dû laisser toute espérance; et pourquoi ? Parce que nos vieillards nous ont conduits d'erreurs en erreurs, enivrés qu'ils furent de gloire sans risque.

Mais aussi nous étions pris de court, occupés à faire tenir nos vieilles idées avec les nouvelles. Cependant les enfants naissent tout neufs. Ce sont des enfants de l'âge de pierre.

Ni la radio, ni le cinéma, ni la mitrailleuse, ni la loterie, ni le franc-papier n'ont changé un atome de leur précieuse albumine, ni de leurs sens fluides, ni de leur phosphore à penser. Ils ouvrent les mêmes yeux dans leur cinquième étage, qu'ils ouvraient sur les cavernes; sans la moindre buée de civilisation, sans le moindre préjugé, soyez-en sûrs. Ce sont de petits dieux, auxquels les mères font leur prière.

"Ne t'occupe point, disent-elles, de l'ascenseur ni du métro, ni de la boîte qui parle; occupe-toi seulement d'être un homme, de pouvoir ce que peut un homme, d'oser ce qu'il ose, et de penser selon ton équilibre propre. A quoi t'aideront quelques douzaines d'hommes-modèles, qui sont l'honneur de tout homme et sa vraie patrie. Homère, Shakespeare, Molière, Gœthe, Hugo, aussi bien qu'Archimède, Kepler, Descartes et Newton te prouveront que tous les hommes sont frères; car eux-mêmes ne forment qu'un grand pays.

Écoute-les, et n'écoute personne d'autre; car, avec grand souci du mieux, nous ne disons que bêtises aussitôt démenties. Nous allons te bâtir de grandes écoles, où les grands hommes pourront tenir; et c'est en leur compagnie que tu prendras toute la civilisation qui en vaut la peine, sans cesser d'être un barbare tout ingénu. Après quoi tu nous feras peur un peu, et bien plus encore aux vieillards à la barbe bouclée. Car les erreurs dans lesquelles nous sommes enlisés jusqu'aux genoux, tu n'en auras pas même l'idée, n'ayant fréquenté jusqu'à tes dix ans que les hommes éternels."

Tel est le chant de Noël. Tel est le chant des berceaux. Telle est la bonne nouvelle. Or, voyez comment les Caïphe et les Pilate regardent du côté des berceaux. Déjà ils font retentir le chant de guerre; déjà ils lancent par toutes les boîtes qui parlent les horribles lieux communs qui annoncent tous les maux, et, bien mieux, qui les glorifient. Les Sorbonnes, les Églises, les Temples, les synagogues préparent leurs syllogismes, non moins meurtriers que tes canons. Les Maréchaux offrent un petit sabre, avec la promesse d'un galon de fil et d'une jambe en acajou.

Je ne vois qu'une ressource; je la vois en quelques milliers d'instituteurs, injuriés tous les jours par Pilate et Caïphe, et qui n'y font pas même attention, soucieux seulement de ne pas laisser entrer dans la tendre cervelle les pensées de vieillards qui, depuis tant de siècles, font avorter l'homme.

Amis de l'enfance et sauveurs de l'enfance, je vous convie tous à l'arbre de Noël; j'y tiens beaucoup. Afin que les traîtres ne disent pas, devant cet arbre, que Jésus est né, et puis qu'il est mort, et que tout a recommencé comme auparavant. Mais au contraire chantez que Jésus est né; qu'il est né hier, qu'il naîtra demain, qu'il sauvera le monde, pourvu que Caïphe et Pilate ne le tuent pas avant ses trente ans. En foi de quoi vous ferez briller les mille lumières deux fois symboliques, puisqu'elles annoncent le printemps des arbres et le printemps de l'esprit.

Enfin qu'il soit juré, sur la tête de ces poussins d'hommes, que la protection des aînés s'étendra jusqu'à leurs vingt ans; car c'est l'âge critique des poussins d'hommes, et vous savez bien pourquoi. C'est l'âge où, déjà dans leur force, ils ont encore le délicat duvet d'honneur, qui les a bientôt lancés dans les airs et sous les eaux, trop dociles à la sagesse des vieillards selon laquelle une bonne précaution contre les très redoutables Jésus, c'est d'envoyer tuer et se faire tuer tout ce qui mérite de vivre.

Or, nous devons bien, nous autres mûrs et plus que mûrs, jurer que cette fois-ci, ce Noël-ci, nous sommes décidés à mourir pour eux, au lieu de leur demander jamais de mourir pour nous. Entendez bien. Ce serment fait ne veut pas dire que nous marcherons par quatre sans savoir où, avec la naïveté des poussins. Justement, nous serons rusés; et nos têtes rassises conviennent tout à fait pour discuter du genre de mort, des ennemis, des armes, et de la manière.

Non, certes, nous ne laisserons pas emmener nos précieux enfants par la main et avec de belles paroles. Mais plutôt nous formerons et maintiendrons notre haie de vétérans, derrière laquelle il y aura espérance que nos jeunes dépassent trente-trois ans. C'est l'âge où l'Homme-Dieu est tout à fait un homme.

Alain - Propos (Bibliothèque de la Pléiade - Tome 2 Page 1298).

Maj  21 12 09 *